Mentions légales

Le texte suivant est une traduction de l'original en espagnol.

Jorge de la Cruz Rodríguez, responsable du site web, ci-après le RESPONSABLE, met à la disposition des utilisateurs le présent document, avec lequel il entend respecter les obligations prévues dans la Loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique (LSSICE), ainsi qu'informer tous les utilisateurs du site web des conditions d'utilisation.

Toute personne accédant à ce site web assume le rôle d'utilisateur, s'engageant à l'observation et au respect rigoureux des dispositions ici énoncées, ainsi qu'à toute autre disposition légale applicable.

oink! design se réserve le droit de modifier tout type d'information pouvant apparaître sur le site web, sans obligation de préavis ou de notification aux utilisateurs desdites obligations, la publication sur le site web de oink! design étant considérée comme suffisante.

Données d'identification

• Dénomination sociale : Jorge de la Cruz Rodríguez
• Nom commercial : oink! design
• NIF : 74688268T
• Adresse : C/ Miguel de Cervantes, 2, 2A. 18230 Atarfe, Granada. Spain
• e-mail : hello@oink.design

Objet

À travers le Site Web, nous offrons aux Utilisateurs la possibilité d'accéder à des informations sur nos services.

Conditions Générales d'Utilisation

Confidentialité et traitement des données

Lorsque pour l'accès à certains contenus ou services, la fourniture de données personnelles est nécessaire, les Utilisateurs garantiront leur véracité, exactitude, authenticité et validité. L'entreprise traitera ces données de manière automatisée en fonction de leur nature ou de leur finalité, dans les termes indiqués dans la section Politique de Confidentialité.

Propriété industrielle et intellectuelle

L'Utilisateur reconnaît et accepte que tous les contenus affichés sur l'Espace Web et en particulier, les designs, textes, images, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, ou tout autre signe susceptible d'utilisation industrielle et/ou commerciale sont soumis à des droits de Propriété Intellectuelle et toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs, tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle, sur les contenus et/ou tout autre élément inséré sur la page, sont la propriété exclusive de l'entreprise et/ou de tiers, qui ont le droit exclusif de les utiliser dans le trafic économique. Par conséquent, l'Utilisateur s'engage à ne pas reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou de toute autre manière communiquer publiquement, transformer ou modifier ces contenus, en tenant l'entreprise indemne de toute réclamation découlant du non-respect de ces obligations.

En aucun cas, l'accès à l'Espace Web n'implique une quelconque renonciation, transmission, licence ou cession totale ou partielle desdits droits, sauf indication expresse contraire. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation de l'Espace Web ne confèrent aux Utilisateurs aucun autre droit d'utilisation, d'altération, d'exploitation, de reproduction, de distribution ou de communication publique de l'Espace Web et/ou de ses Contenus autres que ceux expressément prévus ici. Toute autre utilisation ou exploitation de ces droits sera soumise à l'autorisation préalable et expresse spécifiquement accordée à cet effet par l'entreprise ou le tiers titulaire des droits concernés.

Les contenus, textes, photographies, designs, logos, images, programmes informatiques, codes source et, en général, toute création intellectuelle existant dans cet Espace, ainsi que l'Espace lui-même dans son ensemble, en tant qu'œuvre artistique multimédia, sont protégés par les droits d'auteur en vertu de la législation sur la propriété intellectuelle. L'entreprise est titulaire des éléments qui composent le design graphique de l'Espace Web, les menus, les boutons de navigation, le code HTML, les textes, les images, les textures, les graphiques et tout autre contenu de l'Espace Web ou, en tout cas, dispose de l'autorisation correspondante pour l'utilisation de ces éléments. Le contenu mis à disposition sur l'Espace Web ne pourra être reproduit ni en tout ni en partie, ni transmis, ni enregistré par aucun système de récupération d'informations, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, à moins d'avoir obtenu l'autorisation préalable et écrite de ladite Entité.

De même, il est interdit de supprimer, d'éluder et/ou de manipuler le « copyright » ainsi que les dispositifs techniques de protection, ou tout mécanisme d'information que pourraient contenir les contenus. L'Utilisateur de cet Espace Web s'engage à respecter les droits énoncés et à éviter toute action qui pourrait les nuire, l'entreprise se réservant dans tous les cas l'exercice de tous les moyens ou actions légales qui lui reviennent pour la défense de ses droits légitimes de propriété intellectuelle et industrielle.

Obligations et responsabilités de l'utilisateur de l'espace web

L'Utilisateur s'engage à :

1. Faire un usage approprié et licite de l'Espace Web ainsi que des contenus et services, conformément à : (i) la législation applicable à chaque moment ; (ii) les Conditions Générales d'Utilisation de l'Espace Web ; (iii) la morale et les bonnes coutumes généralement acceptées et (iv) l'ordre public.
2. Se munir de tous les moyens et exigences techniques nécessaires pour accéder à l'Espace Web.
3. Fournir des informations véridiques lors du remplissage avec ses données personnelles des formulaires contenus dans l'Espace Web et à les maintenir à jour à tout moment afin qu'elles correspondent, à chaque instant, à la situation réelle de l'Utilisateur. L'Utilisateur sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes qu'il fera et des dommages causés à l'entreprise ou à des tiers par les informations qu'il fournira.

Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, l'Utilisateur devra également s'abstenir de :

1. Faire un usage non autorisé ou frauduleux de l'Espace Web et/ou des contenus à des fins ou effets illicites, interdits dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, préjudiciables aux droits et intérêts de tiers, ou qui de quelque manière que ce soit pourraient endommager, rendre inutilisable, surcharger, détériorer ou empêcher l'utilisation normale des services ou des documents, fichiers et tout type de contenus stockés sur tout équipement informatique.
2. Accéder ou tenter d'accéder à des ressources ou des zones restreintes de l'Espace Web, sans remplir les conditions requises pour cet accès.
3. Provoquer des dommages aux systèmes physiques ou logiques de l'Espace Web, de ses fournisseurs ou de tiers.
4. Introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de provoquer des dommages aux systèmes physiques ou logiques de l'entreprise, de ses fournisseurs ou de tiers.
5. Tenter d'accéder, d'utiliser et/ou de manipuler les données de l'entreprise, des tiers fournisseurs et d'autres Utilisateurs.
6. Reproduire ou copier, distribuer, permettre l'accès du public par toute modalité de communication publique, transformer ou modifier les contenus, à moins d'avoir l'autorisation du titulaire des droits correspondants ou que cela ne soit légalement autorisé.
7. Supprimer, masquer ou manipuler les notes sur les droits de propriété intellectuelle ou industrielle et autres données d'identification des droits de l'entreprise ou de tiers incorporées aux contenus, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d'information pouvant être inséré dans les contenus.
8. Obtenir et tenter d'obtenir les contenus en utilisant à cet effet des moyens ou des procédures autres que ceux qui, selon les cas, ont été mis à sa disposition à cet effet ou qui ont été expressément indiqués sur les pages web où se trouvent les contenus ou, en général, ceux qui sont habituellement utilisés sur Internet car ils ne comportent pas de risque de dommage ou de mise hors service de l'Espace web et/ou des contenus.
9. En particulier, et à titre purement indicatif et non exhaustif, l'Utilisateur s'engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à disposition de tiers des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers son et/ou image, photographies, enregistrements, logiciels et, en général, tout type de matériel qui :
   • De quelque manière que ce soit, soit contraire, dénigre ou porte atteinte aux droits fondamentaux et aux libertés publiques reconnus constitutionnellement, dans les Traités Internationaux et dans le reste de la législation en vigueur.
   • Induit, incite ou promeut des actions criminelles, dénigrantes, diffamatoires, violentes ou, en général, contraires à la loi, à la morale, aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l'ordre public.
   • Induit, incite ou promeut des actions, des attitudes ou des pensées discriminatoires en raison du sexe, de la race, de la religion, des croyances, de l'âge ou de la condition.
   • Incorpore, met à disposition ou permet d'accéder à des produits, éléments, messages et/ou services criminels, violents, offensants, nuisibles, dégradants ou, en général, contraires à la loi, à la morale et aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l'ordre public.
   • Induit ou peut induire un état inacceptable d'anxiété ou de peur.
   • Induit ou incite à s'engager dans des pratiques dangereuses, à risque ou nuisibles pour la santé et l'équilibre psychique.
   • Est protégé par la législation en matière de protection intellectuelle ou industrielle appartenant à la société ou à des tiers sans que l'utilisation envisagée n'ait été autorisée.
   • Est contraire à l'honneur, à l'intimité personnelle et familiale ou à l'image des personnes.
   • Constitue tout type de publicité.
   • Inclut tout type de virus ou programme qui empêche le fonctionnement normal de l'Espace Web.

Si, pour accéder à certains des services et/ou contenus de l'Espace Web, un mot de passe vous était fourni, vous vous engagez à l'utiliser avec diligence, en le gardant secret à tout moment. En conséquence, vous serez responsable de sa garde et de sa confidentialité appropriées, vous engageant à ne pas le céder à des tiers, de manière temporaire ou permanente, ni à permettre l'accès auxdits services et/ou contenus par des personnes non autorisées. De même, vous vous engagez à notifier à la société tout fait susceptible d'entraîner une utilisation abusive de votre mot de passe, tel que, à titre indicatif, son vol, sa perte ou un accès non autorisé, afin de procéder à son annulation immédiate. En conséquence, tant que vous n'aurez pas effectué la notification précédente, l'entreprise sera dégagée de toute responsabilité pouvant découler de l'utilisation abusive de votre mot de passe, étant de votre responsabilité toute utilisation illicite des contenus et/ou services de l'Espace Web par tout tiers illégitime. Si, par négligence ou intentionnellement, vous manquiez à l'une des obligations établies dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous serez responsable de tous les dommages et intérêts pouvant découler de ce manquement pour l'entreprise.

Responsabilités

L'accès continu, la visualisation correcte, le téléchargement ou l'utilité des éléments et informations contenus sur le web qui pourraient être empêchés, rendus difficiles ou interrompus par des facteurs ou des circonstances hors de son contrôle ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des décisions qui pourraient être prises à la suite de l'accès aux contenus ou informations proposés.

Le service pourra être interrompu, ou la relation avec l'Utilisateur résolue immédiatement, s'il est détecté qu'une utilisation de son Espace Web, ou de l'un des services proposés sur celui-ci, est contraire aux présentes Conditions Générales d'Utilisation. Nous ne sommes pas responsables des dommages, préjudices, pertes, réclamations ou dépenses découlant de l'utilisation de l'Espace Web.

Nous serons uniquement responsables de la suppression, dans les plus brefs délais, des contenus susceptibles de causer de tels dommages, à condition que cela soit notifié. En particulier, nous ne serons pas responsables des dommages pouvant découler, entre autres, de :

1. Interférences, interruptions, pannes, omissions, pannes téléphoniques, retards, blocages ou déconnexions dans le fonctionnement du système électronique, causés par des déficiences, des surcharges et des erreurs dans les lignes et réseaux de télécommunications, ou par toute autre cause indépendante du contrôle de l'entreprise.
2. Intrusions illégitimes par l'utilisation de programmes malveillants de tout type et par tout moyen de communication, tels que des virus informatiques ou tout autre.
3. Abus indu ou inapproprié de l'Espace Web.
4. Erreurs de sécurité ou de navigation produites par un mauvais fonctionnement du navigateur ou par l'utilisation de versions non mises à jour de celui-ci. L'administrateur de l'espace web se réserve le droit de retirer, totalement ou partiellement, tout contenu ou information présent sur l'Espace Web.

L'entreprise exclut toute responsabilité pour les dommages et préjudices de quelque nature que ce soit qui pourraient être dus à une mauvaise utilisation des services librement accessibles et utilisables par les Utilisateurs de l'Espace Web. De même, elle est dégagée de toute responsabilité concernant le contenu et les informations qui pourraient être reçus suite aux formulaires de collecte de données, ceux-ci étant uniquement destinés à la fourniture des services de consultation et de questions. D'autre part, en cas de dommages et préjudices causés par une utilisation illicite ou incorrecte de ces services, l'Utilisateur pourra être tenu responsable des dommages et préjudices causés.

Vous dégagerez l'entreprise de toute responsabilité face à tous dommages et préjudices découlant de réclamations, actions ou demandes de tiers consécutifs à votre accès ou utilisation de l'Espace Web. De même, vous vous engagez à indemniser l'entreprise contre tous dommages et préjudices découlant de votre utilisation de "robots", "spiders", "crawlers" ou outils similaires employés dans le but de collecter ou d'extraire des données ou de toute autre action de votre part imposant une charge déraisonnable sur le fonctionnement de l'Espace Web.

Hyperliens

L'Utilisateur s'engage à ne reproduire en aucune manière, même par un hyperlien ou un lien hypertexte, l'Espace Web, ainsi que son contenu, sauf autorisation expresse et écrite du responsable du fichier.

L'Espace Web peut inclure des liens vers d'autres espaces web, gérés par des tiers, dans le but de faciliter l'accès de l'Utilisateur aux informations des entreprises collaboratrices et/ou des sponsors. Conformément à cela, la société n'est pas responsable du contenu de ces Espaces web, et ne se positionne ni comme garant ni comme partie offrant les services et/ou informations qui pourraient être proposés à des tiers via les liens de tiers.

L'Utilisateur se voit accorder un droit limité, révocable et non exclusif de créer des liens vers la page principale de l'Espace Web exclusivement pour un usage privé et non commercial. Les Espaces web incluant un lien vers notre Espace Web (i) ne pourront pas dénaturer leur relation ni affirmer qu'un tel lien a été autorisé, ni inclure de marques, dénominations, noms commerciaux, logos ou autres signes distinctifs de notre société ; (ii) ne pourront pas inclure de contenu pouvant être considéré comme de mauvais goût, obscène, offensant, controversé, incitant à la violence ou à la discrimination en raison du sexe, de la race ou de la religion, contraire à l'ordre public ou illicite ; (iii) ne pourront pas créer de lien vers une page de l'Espace Web autre que la page principale ; (iv) devront créer un lien vers l'adresse propre de l'Espace Web, sans permettre à l'Espace web créant le lien de reproduire l'Espace Web comme partie de son propre site ou à l'intérieur d'un de ses "frames" ou de créer un "browser" sur l'une des pages de l'Espace Web. L'entreprise pourra demander, à tout moment, la suppression de tout lien vers l'Espace Web, après quoi il devra être immédiatement supprimé.

L'entreprise ne peut pas contrôler les informations, contenus, produits ou services fournis par d'autres Espaces web ayant des liens établis vers l'Espace Web.

Protection des données

Pour utiliser certains des Services, l'Utilisateur doit préalablement fournir certaines données personnelles. L'entreprise traitera ces données de manière automatisée et appliquera les mesures de sécurité correspondantes, le tout en conformité avec le RGPD, la LOPDGDD et la LSSICE. L'Utilisateur peut accéder à la politique suivie en matière de traitement des données personnelles, ainsi qu'à l'établissement des finalités préalablement définies, dans les conditions définies dans la Politique de Confidentialité.

Cookies

L'entreprise se réserve le droit d'utiliser la technologie des "cookies" sur l'Espace Web, afin de le reconnaître comme Utilisateur fréquent et de personnaliser son utilisation de l'Espace Web en présélectionnant sa langue, ou les contenus les plus souhaités ou spécifiques.

Les cookies sont des fichiers envoyés à un navigateur, via un serveur Web, pour enregistrer la navigation de l'Utilisateur sur l'Espace Web, lorsque l'Utilisateur autorise leur réception. Si vous le souhaitez, vous pouvez configurer votre navigateur pour être averti à l'écran de la réception de cookies et pour empêcher l'installation de cookies sur votre disque dur. Veuillez consulter les instructions et les manuels de votre navigateur pour plus d'informations.

Grâce aux cookies, il est possible de reconnaître le navigateur de l'ordinateur utilisé par l'Utilisateur afin de faciliter la fourniture de contenu et d'offrir les préférences de navigation ou publicitaires de l'Utilisateur, en fonction des profils démographiques des Utilisateurs, ainsi que de mesurer les visites et les paramètres du trafic, de contrôler la progression et le nombre d'entrées.

Déclarations et garanties

En général, les contenus et services proposés sur l'Espace Web ont un caractère purement informatif. Par conséquent, en les proposant, aucune garantie ni déclaration n'est accordée concernant les contenus et services proposés sur l'Espace Web, y compris, à titre indicatif, les garanties de licéité, de fiabilité, d'utilité, de véracité, d'exactitude ou de qualité marchande, sauf dans la mesure où la loi ne permet pas d'exclure de telles déclarations et garanties.

Force majeure

L'entreprise ne sera en aucun cas responsable de l'impossibilité de fournir le service, si celle-ci est due à des interruptions prolongées de l'alimentation électrique, des lignes de télécommunications, des conflits sociaux, des grèves, des rébellions, des explosions, des inondations, des actes et omissions du gouvernement, et en général tous les cas de force majeure ou de cas fortuit.

Résolution des litiges. Loi applicable et juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que l'utilisation de l'Espace Web, sont régies par la loi espagnole. Pour la résolution de tout litige, les parties se soumettent aux Tribunaux du domicile social du Responsable du site web.

Dans le cas où une quelconque stipulation des présentes Conditions Générales d'Utilisation serait jugée inapplicable ou nulle en vertu de la législation applicable ou suite à une décision judiciaire ou administrative, cette inapplicabilité ou nullité n'entraînera pas l'inapplicabilité ou la nullité de l'ensemble des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Dans de tels cas, l'entreprise procédera à la modification ou au remplacement de ladite stipulation par une autre qui soit valide et applicable et qui, dans la mesure du possible, atteigne l'objectif et l'intention reflétés dans la stipulation originale.